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Avis publics
2023
- 2023-05-26_Avis public_Vente d'un véhicule GMC Sierra 1500 2013
- 2023-05-19_Avis public_Règlement 278-23
- 2023-05-19_Avis public_Dérogation mineure 2023-2
- 2023-05-19_Avis public_Règlement 279-23
- 2023-05-19_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 276-23
- 2023-05-19_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 266-22
- 2023-05-16_Avis public Séance d'information Chûte Ford
- ERRATUM_Avis public_28 avril 2023 - Séance extraordinaire du 12 juin 2023
- Avis public_28 avril 2023 - Séance extraordinaire 8 mai 2023
- Avis public d'entrée en vigueur_28 avril 2023 - Règlement #274-23
- Avis public d'entrée en vigueur_28 avril 2023 - Règlement #271-22
- Avis public d'entrée en vigueur_26 avril 2023 - Règlement #277-23
- Avis public_Résultat de l'élection au siège #3_Scrutin du 2 avril 2023
- Avis public_6 avril 2023 - Droit référendaire_Règlement 286-23 (acquisition de véhicules)
- Avis public d'entrée en vigueur_24 mars 2023 - Règlement 275-23 relatif aux dérogations mineures de la municipalité de Sainte-Christine-d'Auvergne
- Avis public d'entrée en vigueur_24 mars 2023 - Règlement 273-23 modifiant le règlement relatif à l'administration des règlements d'urbanisme (certificat d'occupation gîtes touristiques/établissements de résidence principale)
- Avis public_24 mars 2023 - Demandes de dérogation mineure 2022-12 et 2023-1
- Avis public_Séance extraordinaire 27 mars 2023
- Avis public_24 février 2023 - Projet de règlement 275-23 relatif aux dérogations mineures
- Avis public_24 février 2023 - Projet de règlement 274-23 relatif à la démolition d'immeubles
- Avis public d'entrée en vigueur_24 février 2023 - Règlement 268-22_Zone publique institutionnelle P-1
- Avis public d'élection_14 février 2023 (SMC-1)
- Avis public d'entrée en vigueur_14 février 2023 - Règlement 272-23_Taux de taxation
- Avis public_3 février 2023 - Demande de participation à un référendum_second projet de règlement # 271-22 (établissements d'hébergement touristique)
- Avis public_10 janvier 2023 - Demande de participation à un référendum_second projet de règlement 268-22
2022
- Avis public d'entrée en vigueur_22 décembre 2022 - Règlement 270-22 modifiant le règlement 198-16 (rémunération des membres du CCU)
- Avis public_22 décembre 2022 - Projet de règlement 271-22 modifiant le règlement de zonage (définitions relatives aux établissements d'hébergement touristique)
- Avis public d'entrée en vigueur_22 décembre 2022 - Règlement 260-22_limites de vitesse permises
- Avis public_14 décembre 2022 - Règlement #408 décrétant les méthodes d'imposition des quotes-parts 2023 applicables aux municipalités
- Avis public_9 decembre 2022 - Convocation Assemblée publique d'information
- Avis public_25 novembre 2022 - Modification au rôle d'évaluation foncière 2022-2023-2024
- Avis public_25 novembre 2022 - Projet de règlement modifiant le règlement de zonage 186-14
- Avis public_25 novembre 2022 - Demande de dérogation mineure 2022-10 et 2022-11
- Avis public_15 novembre 2022 - Calendrier des séances ordinaires 2023 du conseil municipal
- Avis public_3 novembre 2022 - Annulation de l'Assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement no. 267-22 modifiant le règlement de zonage no.186-14
- Avis public_28 octobre 2022 - Projet de règlement modifiant le règlement de zonage 186-14
- Avis public_28 octobre 2022 - Demande de dérogation mineure 2022-10 et 2022-11
- Avis public_28 octobre 2022 - Modification au rôle d'évaluation foncière 2022-2023-2024
- Avis public_2 septembre 2022 - Demande de dérogation mineure lot #4 909 521 situé en bordure de la rue des Ronces
- ERRATUM - Avis public vente d'une section du lot 4 909 041 (rang St-Jacques)
- ERRATUM - Avis public vente d'une section du lot 5 199 995 (route du Moulin)
- Avis public d'entrée en vigueur_21 juillet 2022 - usages conditionnels
- Avis public d'entrée en vigueur_21 juillet 2022 -règlement # 261-22 (scieries artisanales)
- Avis public_21 juillet 2022 - Demande de dérogation mineure concernant la propriété sise au 12 rang St-Jacques (lot # 4 910 167)
- Avis public - Séance extraordinaire 25 juillet
- ANNULÉ - Avis public_14 juin 2022 - Vente d'une section du lot 5 200 087 (route des Vingt-Huit)
- Avis public_14 juin 2022 - Vente d'une section du lot 5 200 087 (route Vingt-Huit)
- Avis public_14 juin 2022 - Vente du lot 5 199 995 (route du Moulin)
- Avis public_14 juin 2022 - Vente du lot 4 909 041 (rang Saint-Jacques)
- Avis public_14 juin 2022 - Demandes de dérogation mineure (9, ch. Lac-des-Fonds et 1, 1ère avenue du Lac-Hardy)
- Avis public - Avis de vente pour défaut de paiement de l'impôt foncière_MRC de Portneuf
- ERRATUM - Prochaine seance du conseil - 9 mai 2022
- Avis public_25 avril 2022 Séance extraordinaire
- Avis public d'entrée en vigueur_18 février 2022 - Code d'éthique et de déontologie des élus-es municipaux
- Avis public_18 février 2022 - Dérogation mineure
- Avis public d'entrée en vigueur_5 février 2022 - Règlement no. 258-21 abrogeant le règlement no. 252-20 fixant le taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2022
- Avis public_4 février 2022 - Règlement modifiant le règlement no. 204-16 édictant un Code d'éthique et de déontologie des élus-es
ERRATUM – AVIS PUBLIC publié dans L’Écho d’Auvergne – édition de novembre 2021
1ER DÉCEMBRE 2021
SAINTE-CHRISTINE-D’AUVERGNE, MERCREDI 1ER DÉCEMBRE 2021 – La municipalité de Sainte-Christine-d’Auvergne désire informer qu’une erreur s’est glissée dans l’avis public publié le vendredi 26 novembre du mensuel L’Écho d’Auvergne (No.12 – Novembre 2021) concernant la date de tenue de la prochaine assemblée ordinaire qui aura lieu le 20 décembre prochain, et non le 13 décembre.
L’avis public aurait dû se lire ainsi :
