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2024
2024-12-20_Avis public_Calendrier des séances ordinaires 2025
2024-12-20_Avis public_assemblée publique de consultation règlements 292-24 et 293-24
2024-12-12_Avis public_2e Séance extraordinaire du 16 décembre 2024_Schéma couverture de risques MRC et PAVL
2024-11-15_Avis public_Résume des états financiers déposés en date du 31 octobre 2024
2024-11-15_Avis public_Date d'adoption du budget 2025 et du PTI 2025-2026-2027
2024-11-15_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 291-24 (limites de vitesse permises)
2024-11-07_Avis public_Dépôt du rôle triennal 2025-2026-2027
2024-10-21_Avis public MRC de Portneuf_Entrée en vigueur du règlement # 419 modifiant le schéma d'aménagement et de développement
2024-10-18_Avis public_DM2024-5
2024-09-27_Avis public d'appel d'offres_Entretien hivernal du réseau routier
2024-09-27_Avis public_Demande de dérogation mineure_DM2024-4 (Église)
2024-08-30_Avis public_Convocation à une consultation publique pour le renouvellement du plan d'actions PFA
2024-08-30_Avis public_Demande de dérogation mineure_DM2024-3 DM2024 3
2024-08-19_Avis de secteur - Fermeture du rang Saint-Marc
2024-07-11_Avis public_Appel d'offres - vente d'un bien municipal usagé (piscine hors-terre)
2024-05-24_Avis de secteur_Communiqué Liberty-Chute Ford
2024-05-24_Avis public-Séance extraordinaire le 10 juin 2024_Audit
2024-05-24_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 287-24
2024-05-24_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 289-24
2024-05-03_Avis public MRC de Portneuf_Vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier_2e avis
2024-04-26_Avis public MRC de Portneuf_Vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier_1er avis
2024-04-26_Avis public_Demandes de dérogations mineures_DM2024-1 et DM2024-2
2024-03-22_Avis public_Règlement 287-24 (Référendum)
2024-02-23_Avis public_Dépôt du rôle général de perception 2024
2024-02-23_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 286-24 Taxation 2024
2024-02-23_Avis public_Consultation publique_Règlement 287-24 (dispositions règlementaires)
2024-02-15_Avis de convocation - Séance extraordinaire 19 fevrier 2024
2024-02-02_Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 285-23 (fermeture d'une section de la route des Vingt-Huit)
2024-02-02_Avis public d'entrée en vigueur -Règlement 284-23 (Taxe 911)
2023
2023 12 22 Avis public dentree en vigueur Reglement 283 23
2023 12 22 Avis public Calendrier des seances ordinaires 2024
2023 12 23 Avis public Vente section lot 5 200 087
2023 11 24 Avis public de seance extra Adoption Budget et PTI 2024
2023-10-13_Avis public Règlement 283-23
2023-10-13_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 282-23
2023-10-13_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 279-23
2023-09-01_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 278-23
2023-09-01_Avis public_Vente d'un véhicule usagé
2023-07-21_Avis public_Tenue d'un registre (projet de municipalisation Lac-Clair)
2023-06-22_Avis public d'appel d'offres
2023-06-22_Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 280-23
2023-06-22_Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 281-23
2023-06-22_Avis public Référendum - Règlement 278-23
2023-05-26_Avis public_Vente d'un véhicule GMC Sierra 1500 2013
2023-05-19_Avis public_Règlement 278-23
2023-05-19_Avis public_Dérogation mineure 2023-2
2023-05-19_Avis public_Règlement 279-23
2023-05-19_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 276-23
2023-05-19_Avis public d'entrée en vigueur_Règlement 266-22
2023-05-16_Avis public Séance d'information Chûte Ford
ERRATUM_Avis public_28 avril 2023 - Séance extraordinaire du 12 juin 2023
Avis public_28 avril 2023 - Séance extraordinaire 8 mai 2023
Avis public d'entrée en vigueur_28 avril 2023 - Règlement #274-23
Avis public d'entrée en vigueur_28 avril 2023 - Règlement #271-22
Avis public d'entrée en vigueur_26 avril 2023 - Règlement #277-23
Avis public_Résultat de l'élection au siège #3_Scrutin du 2 avril 2023
Avis public_6 avril 2023 - Droit référendaire_Règlement 286-23 (acquisition de véhicules)
Avis public d'entrée en vigueur_24 mars 2023 - Règlement 275-23 relatif aux dérogations mineures de la municipalité de Sainte-Christine-d'Auvergne
Avis public d'entrée en vigueur_24 mars 2023 - Règlement 273-23 modifiant le règlement relatif à l'administration des règlements d'urbanisme (certificat d'occupation gîtes touristiques/établissements de résidence principale)
Avis public_24 mars 2023 - Demandes de dérogation mineure 2022-12 et 2023-1
Avis public_Séance extraordinaire 27 mars 2023
Avis public_24 février 2023 - Projet de règlement 275-23 relatif aux dérogations mineures
Avis public_24 février 2023 - Projet de règlement 274-23 relatif à la démolition d'immeubles
Avis public d'entrée en vigueur_24 février 2023 - Règlement 268-22_Zone publique institutionnelle P-1
Avis public d'élection_14 février 2023 (SMC-1)
Avis public d'entrée en vigueur_14 février 2023 - Règlement 272-23_Taux de taxation
Avis public_3 février 2023 - Demande de participation à un référendum_second projet de règlement # 271-22 (établissements d'hébergement touristique)
Avis public_10 janvier 2023 - Demande de participation à un référendum_second projet de règlement 268-22
2022
Avis public d'entrée en vigueur_22 décembre 2022 - Règlement 270-22 modifiant le règlement 198-16 (rémunération des membres du CCU)
Avis public_22 décembre 2022 - Projet de règlement 271-22 modifiant le règlement de zonage (définitions relatives aux établissements d'hébergement touristique)
Avis public d'entrée en vigueur_22 décembre 2022 - Règlement 260-22_limites de vitesse permises
Avis public_9 decembre 2022 - Convocation Assemblée publique d'information
Avis public_25 novembre 2022 - Modification au rôle d'évaluation foncière 2022-2023-2024
Avis public_25 novembre 2022 - Projet de règlement modifiant le règlement de zonage 186-14
Avis public_25 novembre 2022 - Demande de dérogation mineure 2022-10 et 2022-11
Avis public_15 novembre 2022 - Calendrier des séances ordinaires 2023 du conseil municipal
Avis public_3 novembre 2022 - Annulation de l'Assemblée publique de consultation concernant le projet de règlement no. 267-22 modifiant le règlement de zonage no.186-14
Avis public_28 octobre 2022 - Projet de règlement modifiant le règlement de zonage 186-14
Avis public_28 octobre 2022 - Demande de dérogation mineure 2022-10 et 2022-11
Avis public_28 octobre 2022 - Modification au rôle d'évaluation foncière 2022-2023-2024
Avis public_2 septembre 2022 - Demande de dérogation mineure lot #4 909 521 situé en bordure de la rue des Ronces
Avis public d'entrée en vigueur_21 juillet 2022 - usages conditionnels
Avis public d'entrée en vigueur_21 juillet 2022 -règlement # 261-22 (scieries artisanales)
Avis public_21 juillet 2022 - Demande de dérogation mineure concernant la propriété sise au 12 rang St-Jacques (lot # 4 910 167)
Avis public d'entrée en vigueur_18 février 2022 - Code d'éthique et de déontologie des élus-es municipaux
Avis public d'entrée en vigueur_5 février 2022 - Règlement no. 258-21 abrogeant le règlement no. 252-20 fixant le taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2022
Avis public_4 février 2022 - Règlement modifiant le règlement no. 204-16 édictant un Code d'éthique et de déontologie des élus-es
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